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Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par l'Organisateur, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions particulières et conditions générales de vente. Les présentes conditions de vente s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées. La réservation et/ou la commande de prestations est réservée à l’Acheteur ayant pris connaissance des présentes conditions de vente dans leur intégralité, de façon préalable à sa commande et les ayant acceptées sans réserve. Dès lors, la prise de commande entraîne l’entière adhésion aux présentes conditions de vente et l’acceptation sans réserve de l’intégralité de leurs dispositions. Les présentes conditions générales de vente sont valables à compter du 08/01/2009. Cette édition annule et remplace la précédente.
1. Définition
1.1 Organisateur désigne SARAH TOURS
Garantie financière APS-RCP : Assurance GAN à STRASBOURG SARAH TOURS bénéficie d'une garantie financière délivrée par l'Association Professionnelle de Solidarité (APS), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Membre du SNAV. Agrément IATA n° 20219802 1.2 Acheteur : désigne toute personne qui réserve, commande et/ou achète une prestation proposée par l'Organisateur, telle que la fourniture de billets d'avion, de prestations d'hébergement, de location de voitures, la fourniture de packages/forfaits touristiques ou tout autre service. 1.3 Passation et modification ou annulation d'une commande Vous pourrez réserver sur le site SARAH TOURS les prestations souhaitées. SARAH TOURS vous transmettra par retour, le cas échéant, par courrier électronique, la confirmation de la commande reprenant les éléments essentiels de celle-ci tels que l'identification du fournisseur du produit ou service réservé, le prix, la quantité, la date de voyage. En l'absence de courrier électronique de confirmation émis par SARAH TOURS, la réservation n'a pas été prise en compte. Il vous appartient dans tous les cas de vous assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation.
En langue française: info@sarah-tours.fr
SARAH TOURS vous transmettra en retour, par courrier électronique, le cas échéant, la confirmation de la demande de modification ou d'annulation. En l'absence de courrier électronique de confirmation émis par SARAH TOURS, la modification ou l'annulation n'a pas été prise en compte. Il vous appartient donc dans tous les cas de vous assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation.
Les dossiers aériens sont soumis à acceptation technique de notre service billetterie qui peut se trouver en situation d'infaisabilité d'émission du billet. En effet certaines compagnies (en particulier les petites compagnies assurant des vols intérieurs et certaines "low cost", compagnies aériennes à bas prix) ont passé des contrats partiels avec les systèmes aériens leur permettant d'être réservées sans pour autant rendre possible l'émission des titres de transport en France. Dans ce dernier cas, SARAH TOURS s'engage à informer le client de cet état de faits dans les 48 h suivant la confirmation d'enregistrement de la commande et, dans la mesure du possible, à proposer une autre solution d'acheminement aérien accompagnée de nouvelles conditions tarifaires. Si, au moment de l’émission, qui intervient après la réservation, le transporteur n’autorise pas le billet électronique, que le délai d’acheminement du titre de transport physique n’est pas possible et qu’aucune autre solution aux mêmes conditions n’est disponible, l’organisateur se réserve le droit d’annuler sans frais la réservation effectuée. Attention : Dans le cadre de l'achat de billets d'avion sur compagnie régulière, l'Organisateur agit en qualité de simple intermédiaire entre le transporteur et l'Acheteur. Le transporteur peut imposer à l'Organisateur, sur certains vols, à certaines dates, où pour bénéficier de certains tarifs, de règles d'émissions particulières telles que l'émission du billet dans un délai maximum après la réservation, l'accès à certains tarifs réservés aux résidents de certains pays notamment. Dans le cas où ces règles d'émission imposées par le transporteur à l'Organisateur trouveraient à s'appliquer à l'Acheteur, l'Organisateur sera en droit d'annuler sans frais la réservation effectuée. Tel que l’exige l’article L.121-20-3 du Code français de la consommation, il incombe au professionnel d’indiquer la date limite à laquelle il s’engage à exécuter la prestation. Dans un contrat ayant pour objet la vente de voyages à forfait ou de prestations touristiques non forfaitaires, cette date limite d’exécution de la prestation correspond à la date de départ du voyage. 1.5 Package/forfait touristique
Constitue des packages/forfaits touristiques (au sens de l'article 211-2 du Code du tourisme français), la vente, pour un prix global d'une prestation dépassant 24 heures ou incluant une nuitée, et combinant au moins deux éléments parmi les trois suivants : - une prestation de transport ou de location de voiture, 2. Capacité
" L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375000€ d'amende ".
Tous les prix sont affichés en Euros, toutes taxes comprises hors frais éventuels de gestion, d'émission et/ou de livraison. Conformément au régime de TVA sur la marge des agents de voyages, les factures émises par l'Organisateur ne mentionnent pas la TVA collectée sur les prestations vendues.
Les prix indiqués sont ceux en vigueur à la date de la réservation. Pour les clients packages/forfaits déjà inscrits, la révision à la hausse du prix de leur voyage ne pourra intervenir moins de trente jours avant la date du départ.
L’Acheteur dispose de plusieurs modes de paiement :
3.3.1. Par cartes bancaires et cartes de paiement : L’Organisateur accepte les cartes bancaires et les cartes de paiement suivantes sur son site Internet (site sécurisé) ou lors d'une réservation passée par téléphone : - la carte bleue nationale ; - la carte Visa, Visa Premier, Visa Platinum, Visa Infinite, et Visa Electron ; - la carte Eurocard/MasterCard ; Dans certains cas et pour des raisons liées à la lutte contre la fraude, l’Organisateur peut être amené à imposer le virement bancaire comme solution alternative au paiement de la commande. Attention : L’organisateur participe de façon active à la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Dans ce contexte, l’Organisateur peut être amené à demander par quelque moyen que ce soit à l’Acheteur la photocopie de la carte bancaire servant au paiement de la commande ainsi que celle du passeport ou de la carte d'identité du porteur de la carte bancaire, et celle du passager. En l’absence de réponse de l’Acheteur ou d’incapacité de joindre l’Acheteur dans des délais en relation avec les dates d’option, l’Organisateur ne pourra traiter la commande et la demande de réservation sera annulée sans frais. Sur le fondement de l’article L.132.2 du Code français Monétaire et Financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. Il ne peut être fait opposition au paiement qu’en cas de perte, de vol ou d’utilisation frauduleuse de la carte. En dehors de ces cas limitativement admis par le législateur, le porteur de la carte se rend coupable de fraude à la carte bancaire. Le droit d’opposition au paiement ne saurait être utilisé pour pallier l’absence de droit de rétractation applicable dans le secteur du tourisme. 3.3.2. Par virement bancaire (exclusivement en euros): L’Organisateur accepte les règlements par virement bancaire en euros exclusivement. Le virement doit impérativement être confirmé par la banque émettrice. Cette confirmation de virement doit être adressée au service comptable par fax dont les coordonnées seront transmises lors de la confirmation de commande. Cette confirmation de virement doit faire mention du nom, prénom et numéro de commande. Elle doit être transmise avant le jour de la date d’option ; l’option étant définie comme la date butoir à laquelle le dossier de réservation est clos. Dans certains cas et pour des raisons liées à la lutte contre la fraude, l’Organisateur peut être amené à imposer le virement bancaire comme solution alternative au paiement de la commande. Attention : les frais relatifs au virement restent à la charge de l’Acheteur. 3.3.3. Par espèces (exclusivement en euros) :
L’Organisateur accepte le règlement en espèces directement auprès de l’Agence dans la limite de 3.000 euros maximum par commande. 3.3.4. Par chèque de banque (exclusivement en euros) : L’Organisateur accepte les règlements par chèques de banque. Ce chèque est émis par la banque à la demande du client et au profit d’un bénéficiaire nommément désigné. Ce procédé assure au bénéficiaire le paiement effectif de la transaction. La devise pour ce mode de paiement doit être impérativement l’euro Ce règlement se fera directement auprès de l’Agence , le jour de la date de l’option ; la date d’option étant définie comme la date à laquelle le dossier doit faire l’objet d’un parfait paiement. 3.3.5. Par Mandat Compte (exclusivement en euros) : L’Organisateur accepte les règlements par mandat compte en euros exclusivement. Le mandat doit impérativement être confirmé par la banque émettrice. Cette confirmation doit être adressée au service comptable dont les coordonnées seront transmises dans la confirmation de commande. Cette confirmation de virement doit faire mention du nom, prénom et numéro de commande. Elle doit être transmise avant le jour de la date d’option ; l’option étant définie comme la date butoir à laquelle le dossier de réservation est clos. Attention : les frais relatifs à cette opération restent à la charge de l’Acheteur. .
3.4 Sécurisation des paiements et lutte contre la fraude aux moyens de paiement Les informations en rapport avec votre commande font l’objet d’un traitement automatisé de données. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude aux moyens de paiement et notamment contre la fraude à la carte bancaire. La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire ou d’un autre moyen de paiement entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement . Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique. Dans la délibération n°03-034 du 19 juin 2003, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés légitime la collecte des données bancaires par un professionnel de la vente à distance dans le dessein de lutter contre la fraude au paiement. Selon l’article 5-e de la Convention n°108 du 28 janvier 1981 du Conseil de l’Europe, la conservation de ces informations est enserrée dans un délai nécessaire aux finalités. Attention : si l'Acheteur est domicilié en dehors du territoire français (adresse postale ou adresse électronique), si le départ du voyage et/ou l'adresse de livraison du billet ou du carnet de voyages sont situés en dehors du territoire français, si l’établissement bancaire auprès duquel doit être fait le paiement est situé en dehors du territoire français, le règlement devra être effectué exclusivement par virement bancaire. Les frais relatifs à cette opération restent à la charge du client. L'inscription est effective dès la réservation. Un paiement complet est exigé au moment de la réservation. Le dossier n'est confirmé que lorsque le paiement est effectué par le client.
4. Formalités
Les informations communiquées par SARAH TOURS sont susceptibles de modifications même après l’inscription. Il appartient à l’Utilisateur de vérifier auprès des autorités concernées les différentes formalités nécessaires à la réalisation du voyage réservé. Si l’Utilisateur se voyait refuser l’embarquement ou l’accès au pays de transit ou de destination faute de satisfaire aux formalités de police, de santé ou de douane, SARAH TOURS ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable. L’Utilisateur supportera seul toute sanction et/ou amendes éventuellement infligées et résultant de l’inobservation de règlement de police, santé ou douanier, ainsi que des conséquences pouvant en résulter. L’opérateur ne pourra ni être tenu pour responsable, ni rembourser les billets ou quelque frais que ce soit. Attention : La réglementation de certains pays impose une durée de validité du passeport valable au moins 6 mois après la date de retour du voyage. La réglementation de certains pays impose la délivrance d’un passeport individuel pour les enfants même s’ils sont déjà inscrits sur le passeport de leurs parents et qu’ils voyagent ensemble. POUR LES RESSORTISSANTS FRANÇAIS
Les mineurs de nationalité française voyageant seuls de ou vers l'étranger et les DOM TOM doivent impérativement avoir une pièce d'identité et une autorisation de sortie de territoire délivrée par leur Mairie. Certains pays, comme les Etats Unis, exigent d'être en possession d'un passeport individuel. Nous conseillons aux futurs voyageurs de se rendre sur les sites diplomatie.gouv.fr, action-visas.com et Travelsante.com
DOCUMENT DE CIRCULATION POUR ETRANGER MINEUR RESIDENT EN France
Les mineurs étrangers résidents en France sont dans l’obligation de présenter un visa Schengen et un vol retour via l’Europe. Tout mineur voyageant avec sa famille, avec un passeport personnel ou inscrit sur le passeport d’un parent, doit être en possession d’un « document de circulation pour étranger mineur » délivré par les préfectures. Dépourvu de ce document, au moment du contrôle des passeports, le jeune mineur et sa famille se retrouveraient bloqués à l’aéroport. POUR LES RESSORTISSANTS ESPAGNOLS
SARAH TOURS informe l’Utilisateur (via plusieurs liens hypertextes) des formalités de police, de santé et de douane nécessaires aux personnes majeures et de nationalité espagnole, pour entrer dans le ou les pays de destination ou dans le ou les pays de transit. Il appartient à l’Acheteur de vérifier auprès des autorités administratives compétentes que ces informations sont bien applicables à sa situation, notamment aux mineurs même s’ils sont de nationalité française, l’accomplissement des formalités lui incombe. Certains pays comme les Etats-Unis exigent d’être en possession d’un passeport individuel. Nous conseillons aux futurs voyageurs de se rendre sur le site :
http:/edit.mae.es/es/MenuPpal/Paises/
POUR LES RESSORTISSANTS D’AUTRES PAYS
5. Prestation de transport aérien seule
Dans le cadre de l'achat de billets d'avion, l'Organisateur agit en qualité de simple intermédiaire entre le transporteur et l'Acheteur. L’organisateur agit comme mandataire de l’Acheteur, au nom et pour le compte duquel il conclut le contrat de transport aérien. Le contrat de transport est constaté par la simple délivrance des billets d’avion, conformément à l’article L.322-1 du Code français de l’aviation civile. Le transporteur peut imposer à l'Organisateur, sur certains vols, à certaines dates, où pour bénéficier de certains tarifs, des règles de vente ou d'émission particulières telles que : l'émission du billet dans un délai maximum après la réservation, l'âge, le lieu de résidence, le caractère familial du voyage notamment. Dans le cas où ces règles de vente ou d'émission imposées par le transporteur à l'Organisateur trouveraient à s'appliquer à l'Acheteur, l'Organisateur sera en droit d'annuler sans frais la réservation effectuée. Le mail de confirmation ne vaut pas confirmation définitive de la commande mais indique que celle-ci est bien enregistrée en vue de son traitement. Seule l'émission des billets effective par l'organisateur sur la base des informations fournies par l'Acheteur vaut confirmation de commande.
Les billets d'avion seront émis après règlement intégral du montant du dossier. Depuis le 1er juin 2008, l’association internationale du Transport Aérien (IATA) impose de nouvelles règles en matière d’émission de titres de transport aérien. A compter de cette date, les agences de voyages et les compagnies aériennes ont l’obligation d’émettre les titres de transport sur support électronique uniquement (billet électronique ou « e-ticket »). Malgré l’affichage disponible d’un parcours aérien, nous pourrions être dans l’impossibilité d’honorer votre réservation. En effet, en raison de contraintes techniques propres aux systèmes des compagnies aériennes et pour certaines situations (les bébés de moins de 2 ans, les accords interlignes, les groupes…), l’émission de billet sur support électronique peut s'avérer impossible. Cette situation indépendante de notre volonté ne peut engager notre responsabilité. Nous nous engageons, sous les 48 heures suivant votre commande, à tout mettre en œuvre pour vous proposer une solution d’acheminement alternative. Celle-ci pourrait s'accompagner de 25 euros de frais de gestion par passager, d'une différence tarifaire et/ou de frais supplémentaires qui resteraient à votre charge. En cas d'absence de solution alternative, de refus de la différence tarifaire éventuelle, et en raison de l'impossibilité d’émission, nous serions contraints de procéder à l’annulation sans frais de votre réservation et de procéder à son remboursement. SARAH TOURS peut également être amené à facturer un coût supplémentaire de 40 euros maximum correspondant aux frais d’envoi des billets d’avion (ex : envoi en Chronopost à l’étranger). Ce surcoût restera à la charge de l’Acheteur.
Nous attirons votre attention sur le fait que les compagnies aériennes refusent parfois l'embarquement aux femmes enceintes, lorsqu'elles estiment qu'en raison du terme de la grossesse, un risque d'accouchement prématuré pendant le transport est possible. Il appartient à l'Acheteur de se renseigner auprès de la compagnie aérienne. L'Organisateur ne peut être tenu pour responsable de cette décision. Les bébés (- de 2 ans) ne disposent pas de siège dans l'avion (par conséquent un seul bébé est accepté par passager adulte). Le prix de leurs billets est généralement de 10 % du tarif adulte. Les enfants (de 2 à 11 ans) sur certains vols peuvent bénéficier de réduction allant jusqu'à 50 % et les stocks peuvent être limités. Les UM (enfants non accompagnés) ne sont pas toujours autorisés à bénéficier de ces bases tarifaires. Les enfants de moins de 15 ans non accompagnés par un majeur ne voyageant pas en UM sont refusés.
5.5 Autres
Pour faciliter votre transport et vérifier l'application des règles spécifiques de la compagnie aérienne en matière d'assistance aux personnes, vous devez impérativement nous signaler de vos éventuels besoins d'assistance (handicap physique ou mental, âge, maladie, forte corpulence...).
Nous vous rappelons que sont interdits dans les bagages les articles concernés par la réglementation internationale IATA sur les matières dangereuses et notamment les articles explosifs, inflammables, corrosifs, oxydants, irritants, toxiques ou radioactifs, les gaz comprimés et les objets non autorisés par les états.
Il arrive que des passagers ayant réservé un vol ne se présentent pas à l'embarquement. Pour remédier à ce problème des " no-shows ", les compagnies aériennes pratiquent la surréservation ou "surbooking". Il peut donc arriver que le nombre de sièges disponibles ne soit pas suffisant pour accueillir tous les passagers qui se présentent à l'embarquement.
En cas de non présentation au départ (no-show), l'Organisateur et/ou la Compagnie aérienne se réservent le droit d'annuler les autres prestations ainsi que le billet de retour sauf si une confirmation nous est adressée au plus tard 1 heure après l’horaire de décollage du vol aller et sous réserve d’acceptation de la compagnie aérienne.
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